Wasserloses Toilettensystem

Brevet suisse · CH702898 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702898
Numéro de demande
CH000410/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
18 mars 2010
Publié
30 sept. 2011
Radié
13 févr. 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
A47K 11/02 (2006.01)
Fascicules
30.09.2011 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2020

  2. 17 mai 2018

    Transféré

    Titulaire
    LIFTAC AG, Landstrasse 151, 9494 Schaan, Liechtenstein → CLOsac AG, Werdenstrasse 72, 9472 Grabs

    Publié dans Swissreg le 17.05.2018

  3. 26 sept. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.09.2017

  4. 12 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.09.2014

  5. 15 juil. 2014

    Transféré

    Titulaire
    Claude Lüscher, Zollikerstrasse 193, 8008 Zürich, Julien Furstos, 12, rue de la paix, 68740 Balgau, France → LIFTAC AG, Landstrasse 151, 9494 Schaan, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 15.07.2014

  6. 30 avr. 2013

    Adresse modifiée

    Inventeur
    Claude Lüscher, Zollikerstrasse 193, 8008 Zürich, Julien Furstos, 12, rue de la paix, 68740 Balgau, France → Claude Lüscher, Zollikerstrasse 193, 8008 Zürich, Julien Furstos, 36 rue du 19 Novembre, 68870 Bartenheim, France

    Publié dans Swissreg le 30.04.2013

  7. 30 sept. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2011

Parties

Titulaire

Clesana AG

CLOsac AG

Werdenstrasse 72, 9472 Grabs

Inventeur

Claude Lüscher

8008 Zürich

Julien Furstos

68870 Bartenheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.