Element für eine Karde oder Krempel

Brevet suisse · CH702908 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702908
Numéro de demande
CH000529/2011
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2011
Publié
30 sept. 2011
Délivré
30 sept. 2014
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
D01G 15/12 (2006.01)
Priorité
DE 10 2010 013 051.6 26.03.2010
DE 10 2011 009 938.7 01.02.2011
Fascicules
30.09.2014 B1
30.09.2011 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 15 mars 2022

    Fusionné

    Titulaire
    Trützschler GmbH & Co. KG, Duvenstrasse 82-92, 41199 Mönchengladbach, Allemagne → Trützschler Group SE, Duvenstrasse 82-92, 41199 Mönchengladbach, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 15.03.2022

  6. 30 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2014

  7. 9 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 09.07.2014

  8. 30 sept. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2011

Parties

Titulaire

Trützschler Group SE

Duvenstrasse 82-92, 41199 Mönchengladbach, DE

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Britta Jacobs

41747 Viersen, DE

Robert Pischel

41239 Mönchengladbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.