Dispositif de blocage pour roue dentée
Brevet suisse · CH702928 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH702928
- Numéro de demande
- CH000593/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2011
- Publié
- 14 oct. 2011
- Délivré
- 15 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04B 15/06 (2006.01)G04B 15/14 (2006.01)G04B 15/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 10405072.9 01.04.2010
- Fascicules
- 15.07.2015 B114.10.2011 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 7 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
- 15 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2015
- 14 oct. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.