Céramique à base d'alumine

Brevet suisse · CH702968 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702968
Numéro de demande
CH000594/2011
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2011
Publié
14 oct. 2011
Délivré
31 mars 2014
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C04B 35/10 (2006.01)
A44C 17/00 (2006.01)
Priorité
EP 10405073.7 01.04.2010
Fascicules
31.03.2014 B1
14.10.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  6. 7 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  7. 31 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2014

  8. 14 oct. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2011

Parties

Titulaire

ROLEX SA

ROLEX S.A.

3-5-7, rue François-Dussaud, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

Ollivier Pujol

1006 Lausanne

Isabelle Rigot

74330 La Balme de Silingy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.