Dilatateur nasal

Brevet suisse · CH703013 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703013
Numéro de demande
CH000562/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
20 avr. 2010
Publié
31 oct. 2011
Radié
20 nov. 2014
Motif
Rejeté
Classes CIB
A61M 15/08 (2006.01)
Fascicules
31.10.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.11.2014

  2. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  3. 31 oct. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2011

Parties

Titulaire

Oscimed SA

Allée du Quartz 3, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

GEVERS SA en liquidation

GLN S.A.

Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

Radiée du registre

Inventeur

Georges Magnin

2314 La Sagne

Jacques Magnin

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.