Regelorgan für ein Uhrwerk
Brevet suisse · CH703052 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH703052
- Numéro de demande
- CH000707/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2011
- Publié
- 31 oct. 2011
- Délivré
- 13 mars 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G04B 17/06 (2006.01)H01L 41/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 580/10 21.04.2010CH 692/10 06.05.2010CH 1298/10 12.08.2010CH 1440/10 07.09.2010CH 1454/10 10.09.2010CH 1537/10 23.09.2010CH 1824/10 02.11.2010CH 1931/10 18.11.2010CH 2132/10 21.12.2010CH 322/11 24.02.2011
- Fascicules
- 13.03.2015 B131.10.2011 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.07.2025
- 7 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 07.07.2025
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 23 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 7 oct. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Team SmartFish GmbH, Obere Spichermatt 17, 6371 Stans → XC Tracer GmbH, Junkerngasse 53, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
- 13 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2015
- 31 oct. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2011
Parties
Inventeur
3011 Bern
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.