Regelorgan für ein Uhrwerk

Brevet suisse · CH703052 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703052
Numéro de demande
CH000707/2011
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2011
Publié
31 oct. 2011
Délivré
13 mars 2015
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G04B 17/06 (2006.01)
H01L 41/08 (2006.01)
Priorité
CH 580/10 21.04.2010
CH 692/10 06.05.2010
CH 1298/10 12.08.2010
CH 1440/10 07.09.2010
CH 1454/10 10.09.2010
CH 1537/10 23.09.2010
CH 1824/10 02.11.2010
CH 1931/10 18.11.2010
CH 2132/10 21.12.2010
CH 322/11 24.02.2011
Fascicules
13.03.2015 B1
31.10.2011 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juil. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 07.07.2025

  2. 7 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 07.07.2025

  3. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  4. 23 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.05.2024

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 7 oct. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Team SmartFish GmbH, Obere Spichermatt 17, 6371 Stans → XC Tracer GmbH, Junkerngasse 53, 3011 Bern

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

  7. 13 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2015

  8. 31 oct. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2011

Parties

Inventeur

Konrad Schafroth

3011 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.