Pompe avec cartouche

Brevet suisse · CH703076 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703076
Numéro de demande
CH002160/2003
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2003
Publié
15 nov. 2011
Délivré
15 nov. 2011
Radié
17 déc. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F04B 17/04 (2006.01)
F04B 15/00 (2006.01)
Fascicules
15.11.2011 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.12.2023

  2. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  3. 28 nov. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Gotec S.A., 59, Rue des Casernes, 1950 Sion → Gotec SA, Route de Mangold 11, 1958 St-Léonard

    Publié dans Swissreg le 28.11.2020

  4. 15 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2011

Parties

Titulaire

Gotec SA

Route de Mangold 11, 1958 St-Léonard

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Ivan Rossier

1969 St-Martin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.