Boîte de montre
Brevet suisse · CH703089 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH703089
- Numéro de demande
- CH000728/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2011
- Publié
- 15 nov. 2011
- Délivré
- 13 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G04B 3/04 (2006.01)G04B 37/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 10405094.3 04.05.2010EP 10405173.5 16.09.2010
- Fascicules
- 13.11.2015 B115.11.2011 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 7 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
- 13 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2015
- 15 nov. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2011
Parties
Inventeur
74930 Esery, FR
74140 Yvoire, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.