Boîte de montre

Brevet suisse · CH703089 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703089
Numéro de demande
CH000728/2011
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2011
Publié
15 nov. 2011
Délivré
13 nov. 2015
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G04B 3/04 (2006.01)
G04B 37/10 (2006.01)
Priorité
EP 10405094.3 04.05.2010
EP 10405173.5 16.09.2010
Fascicules
13.11.2015 B1
15.11.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  6. 7 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  7. 13 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2015

  8. 15 nov. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2011

Parties

Inventeur

Julien Cattaneo

74930 Esery, FR

Daniel Moille

74140 Yvoire, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.