Stromsammelschienenträger

Brevet suisse · CH703091 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703091
Numéro de demande
CH000755/2011
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2011
Publié
15 nov. 2011
Délivré
31 déc. 2014
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H02G 5/02 (2006.01)
H02B 1/20 (2006.01)
Priorité
DE 20 2010 006 621.2 10.05.2010
Fascicules
31.12.2014 B1
15.11.2011 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 31 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

  6. 15 nov. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2011

Parties

Inventeur

Alex Büttner

96472 Rödental, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.