Buch mit magnetischen Elementen
Brevet suisse · CH703092 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH703092
- Numéro de demande
- CH000760/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 3 mai 2011
- Publié
- 15 nov. 2011
- Radié
- 4 juil. 2014
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B42D 1/00 (2006.01)A63H 33/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 10 2010 019 391.7 04.05.2010
- Fascicules
- 15.11.2011 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juil. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2014
- 15 nov. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.