BRACELET A MAILLONS ARTICULES
Brevet suisse · CH703096 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH703096
- Numéro de demande
- CH000639/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 23 avr. 2010
- Publié
- 15 nov. 2011
- Radié
- 12 juin 2014
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A44C 5/10 (2006.01)
- Fascicules
- 15.11.2011 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 13.06.2014
- 15 nov. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.