Deckelring sowie damit versehener Deckel
Brevet suisse · CH703157 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH703157
- Numéro de demande
- CH000275/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2005
- Publié
- 30 nov. 2011
- Délivré
- 30 nov. 2011
- Radié
- 15 févr. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 17/50 (2006.01)//B21D 51/38 (2006.01)//B65B 51/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 1920/04 19.11.2004
- Fascicules
- 30.11.2011 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 15.02.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 15.02.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 30 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.