Pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH703199 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703199
Numéro de demande
CH000802/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
12 mai 2011
Publié
30 nov. 2011
Radié
21 avr. 2015
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 19/21 (2006.01)
Priorité
CH 816/10 26.05.2010
CH 976/10 27.05.2010
CH 1579/10 16.09.2010
CH 1668/10 12.10.2010
Fascicules
30.11.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 30 nov. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2011

Parties

Titulaire

Stéphane Lacroix-Gachet

1188 Gimel

Mandataire

Griffes Consulting SA, en liquidation

Griffes Consulting SA

81 route de Florissant, 1206 Genève

Radiée du registre

Inventeur

Stéphane Lacroix-Gachet

1188 Gimel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.