Choker
Brevet suisse · CH703220 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH703220
- Numéro de demande
- CH000846/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2010
- Publié
- 30 nov. 2011
- Délivré
- 28 févr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16G 11/04 (2006.01)//A01G 23/00 (2006.01)
- Fascicules
- 28.02.2014 B130.11.2011 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 10 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Hans Peter Meier, Schaufelweg 58, 3098 Schliern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 13 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 24 mars 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Hans Peter Meier, Patentanwalt, Schaufelweg 50, 3098 Schliern b. Köniz → Hans Peter Meier, Schaufelweg 58, 3098 Schliern
Publié dans Swissreg le 24.03.2016
- 28 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2014
- 30 nov. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2011
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.