Choker

Brevet suisse · CH703220 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703220
Numéro de demande
CH000846/2010
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2010
Publié
30 nov. 2011
Délivré
28 févr. 2014
Fin de la protection au plus tard
27 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F16G 11/04 (2006.01)
//A01G 23/00 (2006.01)
Fascicules
28.02.2014 B1
30.11.2011 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 10 sept. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Hans Peter Meier, Schaufelweg 58, 3098 Schliern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 13 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2024

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 24 mars 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Hans Peter Meier, Patentanwalt, Schaufelweg 50, 3098 Schliern b. Köniz → Hans Peter Meier, Schaufelweg 58, 3098 Schliern

    Publié dans Swissreg le 24.03.2016

  7. 28 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2014

  8. 30 nov. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.