Vorrichtung an einer Karde oder Krempel mit einer Saugeinrichtung mit mindestens einer Einsaugöffnung zum Erzeugen eines Saugluftstroms
Brevet suisse · CH703246 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH703246
- Numéro de demande
- CH000906/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2011
- Publié
- 15 déc. 2011
- Délivré
- 30 sept. 2015
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01G 15/82 (2006.01)
- Priorité
- DE 10 2010 022 479.0 02.06.2010
- Fascicules
- 30.09.2015 B115.12.2011 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 15 mars 2022
Fusionné
- Titulaire
- Trützschler GmbH & Co. KG, Duvenstrasse 82-92, D-41199 Mönchengladbach 3, Allemagne → Trützschler Group SE, Duvenstrasse 82-92, 41199 Mönchengladbach, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.03.2022
- 30 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
- 9 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 09.07.2014
- 15 déc. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2011
Parties
Inventeur
Paul Hollinshead
03581 L'Alfas Del PI (Alicante), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.