Vorrichtung an einer Karde oder Krempel mit einer Saugeinrichtung mit mindestens einer Einsaugöffnung zum Erzeugen eines Saugluftstroms

Brevet suisse · CH703246 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703246
Numéro de demande
CH000906/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2011
Publié
15 déc. 2011
Délivré
30 sept. 2015
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/82 (2006.01)
Priorité
DE 10 2010 022 479.0 02.06.2010
Fascicules
30.09.2015 B1
15.12.2011 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  3. 15 mars 2022

    Fusionné

    Titulaire
    Trützschler GmbH & Co. KG, Duvenstrasse 82-92, D-41199 Mönchengladbach 3, Allemagne → Trützschler Group SE, Duvenstrasse 82-92, 41199 Mönchengladbach, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 15.03.2022

  4. 30 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

  5. 9 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 09.07.2014

  6. 15 déc. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2011

Parties

Inventeur

Paul Hollinshead

03581 L'Alfas Del PI (Alicante), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.