Mécanisme d'indication des phases de la lune
Brevet suisse · CH703249 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH703249
- Numéro de demande
- CH000860/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2010
- Publié
- 15 déc. 2011
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G04B 19/26 (2006.01)
- Fascicules
- 31.01.2024 B115.12.2011 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 20 mars 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Société anonyme de la Manufacture, d'Horlogerie Audemars Piguet & Cie, Route de France 16, 1348 Le Brassus → Manufacture d'Horlogerie Audemars Piguet SA, Route de France 16, 1348 Le Brassus
Publié dans Swissreg le 20.03.2020
- 14 sept. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- SAMMER IP CONSULTING, Rue Agasse 54, 1208 Genève → per Mens Intellectual Property Consulting Sàrl, Thomas Sammer, Rue Agasse 54, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 14.09.2012
1 entrée antérieure
- 15 déc. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2011
Parties
Inventeur
1343 Les Charbonnières
25130 Villers le lac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.