Montre à heures universelles
Brevet suisse · CH703258 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH703258
- Numéro de demande
- CH001039/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2010
- Publié
- 30 déc. 2011
- Délivré
- 13 mars 2015
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 19/22 (2006.01)
- Fascicules
- 13.03.2015 B130.12.2011 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 13 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2015
- 14 sept. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- SAMMER INTELLECTUAL PROPERTY CONSULTING, Rue Agasse 54, 1208 Genève → per Mens Intellectual Property Consulting Sàrl, Thomas Sammer, Rue Agasse 54, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 14.09.2012
- 30 déc. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 30.12.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
Yves Meunier
74200 Allinges, FR
Jean-Paul Duarte
1196 Gland
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.