Spiral Breguet à double courbe terminale

Brevet suisse · CH703273 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703273
Numéro de demande
CH000942/2010
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2010
Publié
15 déc. 2011
Délivré
27 févr. 2015
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2030
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G04B 17/06 (2006.01)
Fascicules
27.02.2015 B1
15.12.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 27 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2015

  7. 15 déc. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2011

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Christophe Bifrare

1342 Le Pont

Nakis Karapatis

1324 Premier

Marco Verardo

2336 Les Bois

Pierre Cusin

1423 Villars-Burquin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.