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Brevet suisse · CH703287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703287
Numéro de demande
CH000920/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
3 juin 2010
Publié
15 déc. 2011
Radié
13 juin 2014
Motif
Rejeté
Classes CIB
G02F 1/13357 (2006.01)
G02B 6/10 (2006.01)
Fascicules
15.12.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2014

  2. 15 déc. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2011

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pierpasquale Tortora

2072 St-Blaise

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.