Brennkraftmaschine

Brevet suisse · CH703313 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703313
Numéro de demande
CH000619/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2011
Publié
15 déc. 2011
Délivré
31 déc. 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 37/013 (2006.01)
F02M 35/10 (2006.01)
Priorité
DE 20 2010 007 768.0 09.06.2010
Fascicules
31.12.2014 B1
15.12.2011 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 31 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

  3. 15 déc. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2011

Parties

Inventeur

Ulrich Deisenhofer

89356 Haldenwang, DE

Johannes Bertenbreiter

86153 Augsburg, DE

Peter Druckmiller

86500 Kutzenhausen, DE

Heikle Bergauer

86156 Augsburg, DE

Matthias Soengen

86156 Augsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.