Luftdurchlass
Brevet suisse · CH703355 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH703355
- Numéro de demande
- CH001055/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 30 juin 2010
- Publié
- 30 déc. 2011
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 13/068 (2006.01)
- Fascicules
- 30.12.2011 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.01.2015
- 20 mai 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hansjörg KLEY, Aeckerwiesenstrasse 9, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 20.05.2014
- 30 déc. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 30.12.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.