Alliage d'or à dureté améliorée

Brevet suisse · CH703379 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703379
Numéro de demande
CH001063/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2010
Publié
30 déc. 2011
Délivré
15 juil. 2014
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 5/02 (2006.01)
C22F 1/14 (2006.01)
Fascicules
15.07.2014 B1
30.12.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 15 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2014

  3. 30 déc. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.12.2011

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jean-François Dionne

3210 Kerzers

Stewes Bourban

1588 Cudrefin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.