Pièce de décoration à serti invisible

Brevet suisse · CH703382 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703382
Numéro de demande
CH001045/2010
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2010
Publié
30 déc. 2011
Délivré
31 mars 2015
Fin de la protection au plus tard
24 juin 2030
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A44C 17/02 (2006.01)
Fascicules
31.03.2015 B1
30.12.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 17 avr. 2026

    Rectifié d’office

    Inventeur
    Pascal Grossenbacher, Rue des Sablons 4, 2000 Neuchâtel, Julien Meier, Port-Roulant 1, 2000 Neuchâtel, Michel Caillaud, 19, rue de la Forêt, 25130 Villers-le-lac, Stéphane Lauper, Porcena 2, 2035 Corcelles, Arlette-Elsa Emch, Rue des Mornets 31, 2520 La Neuveville → Pascal Grossenbacher, Rue des Sablons 4, 2000 Neuchâtel, Julien Meier, Port-Roulant 1, 2000 Neuchâtel, Stéphane Lauper, Porcena 2, 2035 Corcelles, Arlette-Elsa Emch, Rue des Mornets 31, 2520 La Neuveville, Michel Caillaud, 19, rue de la Forêt, 25130 Villers-le-lac, France

    Publié dans Swissreg le 17.04.2026

  3. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  4. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  7. 31 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2015

  8. 30 déc. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.12.2011

Parties

Titulaire

Dress your body AG

Avenue Beauregard 12, 2036 Cormondrèche

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pascal Grossenbacher

2000 Neuchâtel

Julien Meier

2000 Neuchâtel

Stéphane Lauper

2035 Corcelles

Arlette-Elsa Emch

2520 La Neuveville

Michel Caillaud

25130 Villers-le-lac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.