Magnetischer Winkelsensor

Brevet suisse · CH703405 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703405
Numéro de demande
CH001108/2010
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2010
Publié
13 janv. 2012
Délivré
15 mai 2014
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2030
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G01B 7/30 (2006.01)
G01D 5/14 (2006.01)
Fascicules
15.05.2014 B1
13.01.2012 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 28 juin 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 15 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2014

  7. 13 janv. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.01.2012

Parties

Titulaire

Melexis Tessenderlo NV

Transportstraat 1, 3980 Tessenderlo, BE

Inventeur

Arnaud Laville

2000 Neuchâtel

Mathieu Poézart

2024 Saint-Aubin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.