Dispositif pour horloge atomique

Brevet suisse · CH703410 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703410
Numéro de demande
CH001122/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
9 juil. 2010
Publié
13 janv. 2012
Radié
3 sept. 2014
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04F 5/14 (2006.01)
G01N 21/03 (2006.01)
H03L 7/26 (2006.01)
Fascicules
13.01.2012 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 sept. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2014

  2. 13 janv. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.01.2012

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique S.A.

Recherche et Développement 1, rue Jaquet-Droz, 2007 Neuchâtel

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SA

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Radiée du registre

Inventeur

Steve Lecompte

1233 Bernex

Jacques Haesler

3280 Murten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.