Heizanlage mit Wärmepumpe
Brevet suisse · CH703413 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH703413
- Numéro de demande
- CH001134/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 12 juil. 2010
- Publié
- 13 janv. 2012
- Radié
- 21 oct. 2013
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F24D 11/02 (2006.01)F24D 3/18 (2006.01)
- Fascicules
- 13.01.2012 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2013
- 13 janv. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 13.01.2012
Parties
Inventeur
Gloor, Christian
9475 Sevelen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.