Pièce d'horlogerie réversible

Brevet suisse · CH703444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703444
Numéro de demande
CH001009/2007
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2007
Publié
31 janv. 2012
Délivré
31 janv. 2012
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/00 (2006.01)
G04B 45/02 (2006.01)
Fascicules
31.01.2012 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 21 mars 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 21.03.2015

  3. 31 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2012

Parties

Titulaire

Jérôme de Witt

1253 Vandoeuvres

Mandataire

e-Patent SA

e-Patent S.A.

Rue Saint-Honoré, 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jérôme de Witt

1253 Vandoeuvres

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.