Balancier à réglage d'inertie sans insert

Brevet suisse · CH703463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703463
Numéro de demande
CH001197/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
19 juil. 2010
Publié
31 janv. 2012
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 17/06 (2006.01)
G04B 18/00 (2006.01)
Fascicules
31.01.2012 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

  2. 31 janv. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2012

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Daniel Mallet

25210 Le Luhier, FR

Frédéric Tolle

25500 Les Fins, FR

Philippe Barthoulot

25120 Maiche, FR

Daniel Vincent

2013 Colombier

Emmanuel Graf

2400 Le Locle

Philomène Berger

1428 Provence

Pierre Cusin

1423 Villars-Burquin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.