Mécanisme oscillant à pivot élastique

Brevet suisse · CH703464 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703464
Numéro de demande
CH001198/2010
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2010
Publié
31 janv. 2012
Délivré
29 nov. 2013
Fin de la protection au plus tard
18 juil. 2030
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G04B 15/14 (2006.01)
G04B 15/08 (2006.01)
G04B 13/02 (2006.01)
Fascicules
29.11.2013 B1
31.01.2012 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 29 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2013

  7. 31 janv. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2012

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pierre Cusin

1423 Villars-Burquin

Christian Charbon

2054 Chézard-St-Martin

Marco Verardo

2336 Les Bois

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.