Sonnenhybridkollektor
Brevet suisse · CH703472 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH703472
- Numéro de demande
- CH001235/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 28 juil. 2010
- Publié
- 31 janv. 2012
- Radié
- 30 déc. 2013
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- H01L 31/058 (2006.01)F24J 2/30 (2006.01)
- Fascicules
- 31.01.2012 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2013
- 31 janv. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.