Aussentürelement

Brevet suisse · CH703486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703486
Numéro de demande
CH000697/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
20 avr. 2011
Publié
31 janv. 2012
Radié
4 juil. 2014
Motif
Rejeté
Classes CIB
E06B 3/10 (2006.01)
E06B 3/263 (2006.01)
E06B 7/16 (2006.01)
Priorité
DE 20 2010 010 475.0 21.07.2010
Fascicules
31.01.2012 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juil. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.07.2014

  2. 31 janv. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2012

Parties

Titulaire

VARIOTEC GmbH & Co. KG

Weissmarterstrasse 3, 92318 Neumarkt, DE

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Schmiedenplatz 5 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

Erich Bauer-Ebenhoech

92318 Neumarkt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.