Aufstiegshilfe für Kleintiere

Brevet suisse · CH703533 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703533
Numéro de demande
CH000984/2011
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2011
Publié
31 janv. 2012
Délivré
15 mai 2015
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A01K 1/035 (2006.01)
Priorité
DE 10 2010 036 384.7 14.07.2010
Fascicules
15.05.2015 B1
31.01.2012 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 7 janv. 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Maike Franzen, Tägermoosstrasse 18A, 78462 Konstanz, Allemagne → Maike Franzen, c/o Lorenz Hilty, Klingentalgraben 5, 4057 Basel

    Publié dans Swissreg le 07.01.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 15 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2015

  8. 31 janv. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2012

Parties

Inventeur

Maike Franzen

78462 Konstanz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.