Aufstiegshilfe für Kleintiere
Brevet suisse · CH703533 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH703533
- Numéro de demande
- CH000984/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2011
- Publié
- 31 janv. 2012
- Délivré
- 15 mai 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A01K 1/035 (2006.01)
- Priorité
- DE 10 2010 036 384.7 14.07.2010
- Fascicules
- 15.05.2015 B131.01.2012 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 7 janv. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Maike Franzen, Tägermoosstrasse 18A, 78462 Konstanz, Allemagne → Maike Franzen, c/o Lorenz Hilty, Klingentalgraben 5, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 07.01.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2015
- 31 janv. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2012
Parties
Inventeur
78462 Konstanz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.