Chronographe mécanique au millième de seconde

Brevet suisse · CH703580 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703580
Numéro de demande
CH000498/2011
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2011
Publié
13 janv. 2012
Délivré
30 juin 2017
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04F 7/08 (2006.01)
G04B 17/00 (2006.01)
//G04B 17/06 (2006.01)
Fascicules
30.06.2017 B1
29.02.2012 A3
13.01.2012 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 30 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2017

  6. 29 févr. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.02.2012

  7. 13 janv. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.01.2012

Parties

Titulaire

LVMH Swiss Manufactures SA

Rue L.-J. Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Guy Sémon

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.