Montre musicale

Brevet suisse · CH703634 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703634
Numéro de demande
CH001309/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2010
Publié
29 févr. 2012
Délivré
15 avr. 2015
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 47/04 (2006.01)
G04B 23/12 (2006.01)
G04B 21/12 (2006.01)
G10F 1/06 (2006.01)
Fascicules
15.04.2015 B1
29.02.2012 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 28 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.05.2016

  3. 15 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2015

  4. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  5. 29 févr. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.02.2012

Parties

Titulaire

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A.

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle SA

Rue du Jardin 3, 2400 Le Locle

Mandataire

e-Patent SA

e-Patent S.A.

Rue Saint-Honoré, 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Ludwig Oechslin

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.