Dispositif de fixation ou d'accouplement rapide

Brevet suisse · CH703680 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703680
Numéro de demande
CH000239/2008
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2008
Publié
15 mars 2012
Délivré
15 mars 2012
Fin de la protection au plus tard
19 févr. 2028
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A44C 5/14 (2006.01)
A44B 11/25 (2006.01)
Fascicules
15.03.2012 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 15 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2012

Parties

Titulaire

Richemont International SA

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Jean-Michel Forest

39220 Bois d'Amont, FR

Stéphane Sogne

74210 Doussard, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.