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Brevet suisse · CH703785 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703785
Numéro de demande
CH000983/2007
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2007
Publié
30 mars 2012
Délivré
30 mars 2012
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/16 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
G09F 11/02 (2006.01)
Fascicules
30.03.2012 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 25 sept. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Michael Bittel, Le Molard 15, 1290 Versoix → Michaël Bittel, Chemin des Ochettes 10, 1298 Céligny

    Publié dans Swissreg le 25.09.2015

  3. 30 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2012

Parties

Titulaire

Michaël Bittel

1298 Céligny

Inventeur

Michael Bittel

1290 Versoix

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.