Luftgekühlter Generator

Brevet suisse · CH703820 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703820
Numéro de demande
CH001526/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
21 sept. 2010
Publié
30 mars 2012
Radié
30 déc. 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
H02K 1/32 (2006.01)
H02K 9/00 (2006.01)
H02K 3/24 (2006.01)
Fascicules
30.03.2012 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2013

  2. 16 juil. 2013

    Transféré

    Titulaire
    ALSTOM Hydro France, 3 Avenue André Malraux, 92300 Levallois Perret, France → ALSTOM Renewable Technologies, 82, Avenue Léon Blum, 38100 Grenoble, France

    Publié dans Swissreg le 16.07.2013

  3. 30 mars 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2012

Parties

Titulaire

ALSTOM Renewable Technologies

82, Avenue Léon Blum, 38100 Grenoble, FR

Mandataire

ALSTOM Technology Ltd

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

Stefan Baumeister

79790 Rheinheim, DE

Simon Andreas Frutiger

5600 Lenzburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.