Kaffeemaschine

Brevet suisse · CH703896 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH703896
Numéro de demande
CH001666/2010
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2010
Publié
13 avr. 2012
Délivré
15 sept. 2014
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2030
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47J 31/60 (2006.01)
Fascicules
15.09.2014 B1
13.04.2012 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 15 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2014

  6. 13 avr. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.