Kaffeemaschine
Brevet suisse · CH703896 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH703896
- Numéro de demande
- CH001666/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2010
- Publié
- 13 avr. 2012
- Délivré
- 15 sept. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47J 31/60 (2006.01)
- Fascicules
- 15.09.2014 B113.04.2012 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 15 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2014
- 13 avr. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.