Trinkglas - Flasche
Brevet suisse · CH703939 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH703939
- Numéro de demande
- CH001677/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 13 oct. 2010
- Publié
- 13 avr. 2012
- Radié
- 16 janv. 2014
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A47G 19/22 (2006.01)B65D 85/72 (2006.01)B65D 43/08 (2006.01)
- Fascicules
- 13.04.2012 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2014
- 13 avr. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.