Kubus
Brevet suisse · CH703984 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH703984
- Numéro de demande
- CH001788/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 27 oct. 2010
- Publié
- 30 avr. 2012
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 47/00 (2006.01)F16B 12/40 (2006.01)
- Fascicules
- 30.04.2012 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
- 30 avr. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.