DISPOSITIF PNEUMO-HYDRAULIQUE RÉGÉNÉRATIF
Brevet suisse · CH704021 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704021
- Numéro de demande
- CH001465/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 13 sept. 2010
- Publié
- 30 mars 2012
- Radié
- 3 sept. 2014
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F04B 5/02 (2006.01)F15B 3/00 (2006.01)F04B 11/00 (2006.01)
- Fascicules
- 30.03.2012 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 sept. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2014
- 30 mars 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
Ercio Miguel Nema
São José dos Campos - SP, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.