DISPOSITIF PNEUMO-HYDRAULIQUE RÉGÉNÉRATIF

Brevet suisse · CH704021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704021
Numéro de demande
CH001465/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
13 sept. 2010
Publié
30 mars 2012
Radié
3 sept. 2014
Motif
Rejeté
Classes CIB
F04B 5/02 (2006.01)
F15B 3/00 (2006.01)
F04B 11/00 (2006.01)
Fascicules
30.03.2012 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 sept. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2014

  2. 30 mars 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2012

Parties

Inventeur

Ercio Miguel Nema

São José dos Campos - SP, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.