Dämmmaterial
Brevet suisse · CH704044 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704044
- Numéro de demande
- CH001832/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 2 nov. 2010
- Publié
- 15 mai 2012
- Radié
- 13 janv. 2014
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- E04C 2/26 (2006.01)C08J 9/22 (2006.01)C08J 9/40 (2006.01)E04B 1/80 (2006.01)
- Fascicules
- 15.05.2012 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2014
- 15 mai 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.