Echappement synchrone pour mécanisme d'horlogerie

Brevet suisse · CH704051 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704051
Numéro de demande
CH001843/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2010
Publié
15 mai 2012
Délivré
15 oct. 2013
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 15/06 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
//G04B 43/00 (2006.01)
Fascicules
15.10.2013 B1
15.05.2012 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 15 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2013

  3. 15 mai 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2012

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Arthur Queval

2000 Neuchâtel

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