PALO A SCOMPARSA PER SBARRAMENTI
Brevet suisse · CH704056 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704056
- Numéro de demande
- CH001855/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2010
- Publié
- 15 mai 2012
- Délivré
- 15 juil. 2014
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01F 13/04 (2006.01)
- Fascicules
- 15.07.2014 B115.05.2012 A1
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 15 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2014
- 14 janv. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2014
- 15 mai 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.