Türelement zum Öffnen und/oder Verschliessen eines Raumes mit einer Überströmfunktion

Brevet suisse · CH704075 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704075
Numéro de demande
CH001952/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
4 nov. 2010
Publié
15 mai 2012
Radié
22 sept. 2014
Motif
Rejeté
Classes CIB
E06B 7/02 (2006.01)
Fascicules
15.05.2012 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2014

  2. 15 mai 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2012

Parties

Titulaire

Erich Keller AG

Romanshornstrasse 17, 8583 Sulgen

Mandataire

Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.) Wolfgang Heisel

Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

Inventeur

Erich Keller

9565 Bussnang

Beat Kegel

8044 Zürich

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