Türelement sowie Lüftungssystem mit einem solchen

Brevet suisse · CH704077 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704077
Numéro de demande
CH001759/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
1 nov. 2011
Publié
15 mai 2012
Radié
19 déc. 2014
Motif
Rejeté
Classes CIB
E06B 7/08 (2006.01)
F24F 7/007 (2006.01)
Priorité
CH 1952/10 04.11.2010
EP 11 007 036.4 30.08.2011
Fascicules
15.05.2012 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2014

  2. 15 mai 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2012

Parties

Titulaire

Erich Keller AG

Romanshornstrasse 17, 8583 Sulgen

Mandataire

Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.) Wolfgang Heisel

Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

Inventeur

Erich Keller

9565 Bussnang

Beat Kegel

8044 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.