Couronne de remontoir de montre multifonctions
Brevet suisse · CH704078 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704078
- Numéro de demande
- CH000260/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2011
- Publié
- 2 mars 2012
- Délivré
- 15 oct. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 22 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G04B 19/28 (2006.01)G04B 27/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1051333 25.02.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/050377 23.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/104480 01.09.2011
- Fascicules
- 15.10.2015 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 23 avr. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- CHEVAL FRERES SAS, Rue des Bosquets, Ecole Valentin, 25045 Besancon, France → CHEVAL FRERES, 12, Rue Lirenne, 25480 École-Valentin, France
Publié dans Swissreg le 23.04.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2015
- 2 mars 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2012
Parties
Inventeur
25000 Besançon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.