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Brevet suisse · CH704080 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704080
Numéro de demande
CH001841/2010
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2010
Publié
15 mai 2012
Délivré
31 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 19/26 (2006.01)
Fascicules
31.05.2016 B1
15.05.2012 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.02.2026

  2. 4 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.02.2025

  3. 2 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.02.2024

  4. 8 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

  5. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 31 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2016

  7. 15 mai 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2012

Parties

Titulaire

Jean-Pierre Horvath

1220 Les Avanchets

Inventeur

Jean-Pierre Horvath

1220 Les Avanchets

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.