Behälter-Innenreiniger

Brevet suisse · CH704093 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704093
Numéro de demande
CH001891/2010
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2010
Publié
15 mai 2012
Délivré
15 déc. 2014
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B08B 9/093 (2006.01)
B05B 13/06 (2006.01)
Fascicules
15.12.2014 B1
15.05.2012 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 4 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 1 juin 2016

    Transféré

    Titulaire
    Peter Moog und Cie AG, Neufeldstrasse 11, 3076 Worb → MOOG Cleaning Systems AG, Neufeldstrasse 11, 3076 Worb

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

  6. 15 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2014

  7. 15 mai 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.