Behälter-Innenreiniger
Brevet suisse · CH704093 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704093
- Numéro de demande
- CH001891/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2010
- Publié
- 15 mai 2012
- Délivré
- 15 déc. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B08B 9/093 (2006.01)B05B 13/06 (2006.01)
- Fascicules
- 15.12.2014 B115.05.2012 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 4 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 1 juin 2016
Transféré
- Titulaire
- Peter Moog und Cie AG, Neufeldstrasse 11, 3076 Worb → MOOG Cleaning Systems AG, Neufeldstrasse 11, 3076 Worb
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 15 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2014
- 15 mai 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.