Dispositif et procédé de fixation d'un élément d'affichage

Brevet suisse · CH704125 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704125
Numéro de demande
CH001954/2010
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2010
Publié
31 mai 2012
Délivré
15 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 19/14 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/14 (2013-01-01)
Fascicules
15.05.2020 B1
31.05.2012 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 15 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2020

  6. 31 mai 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2012

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Stefan Rombach

2502 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.